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  • Lit Cabane - Des lits en bois massif pour grandir

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Conditions d’utilisation

Vue d'ensemble

Ce site est exploité par Lit Cabane, nom commercial de [À COMPLÉTER : raison sociale et forme juridique]. Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Lit Cabane.

Lit Cabane met ce site à votre disposition, avec l'ensemble des informations, outils et services qui y sont proposés, sous réserve de votre acceptation des présentes conditions d'utilisation et des politiques auxquelles elles renvoient.

En visitant ce site ou en y achetant un produit, vous utilisez notre « Service » et acceptez les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions »), y compris les conditions et politiques additionnelles auxquelles elles renvoient par lien. Les Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, qu'ils le consultent, y passent commande ou nous écrivent.

Veuillez lire attentivement les Conditions avant d'utiliser le site. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des Conditions, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser le Service.

La vente des produits est régie par nos conditions générales de vente, qui prévalent sur les présentes Conditions en cas de contradiction.

Toute nouvelle fonctionnalité ajoutée à la boutique est également soumise aux Conditions. La version en vigueur est consultable à tout moment sur cette page. Nous pouvons mettre à jour, modifier ou remplacer tout ou partie des Conditions en publiant les modifications sur le site ; nous vous invitons à consulter cette page régulièrement. Une commande reste régie par les conditions en vigueur à la date à laquelle elle a été passée.

La boutique est hébergée par Shopify Inc., qui fournit la plateforme de commerce en ligne nous permettant de vous vendre nos produits.

Livraison

Préparation en 1 à 2 jours ouvrés (commandes passées avant 14 h du lundi au vendredi), puis livraison en 4 à 7 jours ouvrés. Livraison offerte en France métropolitaine.

Le détail figure dans notre politique d'expédition. Pour toute question sur une commande en cours, écrivez-nous à info@atielys.com.

Article 1 – Conditions d'utilisation de la boutique en ligne

En acceptant les Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence, ou avoir obtenu le consentement d'un représentant légal pour utiliser le site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l'utilisation du Service, les lois applicables dans votre juridiction, y compris en matière de droit d'auteur.

Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou autre code de nature destructrice.

Toute violation des Conditions peut entraîner la suspension de votre accès au Service.

Article 2 – Conditions générales

Nous pouvons refuser l'accès au Service à toute personne pour un motif légitime, notamment en cas de violation des Conditions.

Les paiements sont traités par Shopify ; Lit Cabane n'a jamais accès aux coordonnées bancaires.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter tout ou partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service sans notre autorisation écrite préalable.

Les titres des articles sont indiqués pour la commodité de lecture et n'affectent pas le sens des Conditions.

Article 3 – Exactitude, exhaustivité et actualité des informations

Nous veillons à ce que les informations publiées sur le site soient exactes et à jour. Le site peut toutefois contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions portant sur les descriptions de produits, les prix, les offres, les délais de livraison ou la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de mettre à jour les informations à tout moment. Si une erreur affecte une commande déjà passée, nous vous en informons par e-mail ; en cas d'annulation, les sommes versées vous sont remboursées.

Le contenu du site est fourni à titre d'information. Pour toute question sur un modèle, écrivez-nous avant de commander.

Article 4 – Modifications apportées au Service et aux prix

Les prix de nos produits peuvent être modifiés à tout moment. Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande ; une modification de prix est sans effet sur les commandes déjà validées.

Les prix sont affichés en euros TTC ; le prix affiché est le prix payé, livraison offerte.

Nous pouvons modifier ou interrompre tout ou partie du Service, sans préjudice des commandes en cours.

Article 5 – Produits

Les produits sont proposés à la vente en ligne sur ce site, dans la limite des stocks disponibles. Ils peuvent faire l'objet d'un retour conformément à notre politique de remboursement.

Les caractéristiques de chaque modèle (format du couchage, matière, finition, contenu du colis et, lorsqu'ils sont indiqués, charge admissible et âge) figurent sur sa fiche produit. Reportez-vous à la fiche du modèle avant de commander.

La plupart de nos lits sont en pin massif, laissé brut, sans vernis ni peinture : la teinte et le veinage du bois varient d'un lit à l'autre. Le rendu des couleurs à l'écran dépend aussi de votre appareil.

Nous pouvons limiter les quantités d'un produit par commande ou cesser de proposer un produit à tout moment. Toute offre est nulle là où la loi l'interdit.

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, décrites dans nos conditions générales de vente.

Article 6 – Exactitude de la facturation et des informations de compte

Nous pouvons refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment en cas de litige relatif au paiement d'une commande antérieure, de suspicion de fraude ou de quantités manifestement destinées à la revente. Nous vous en informons alors à l'adresse e-mail indiquée lors de la commande, et les sommes éventuellement versées vous sont remboursées.

Vous vous engagez à fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes, et à les mettre à jour si nécessaire, notamment votre adresse e-mail et votre adresse de livraison, afin que nous puissions traiter votre commande et vous contacter.

Article 7 – Outils et liens de tiers

Le site peut donner accès à des outils ou contenus fournis par des tiers, sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle. Si vous les utilisez, consultez les conditions auxquelles leurs fournisseurs les proposent.

Les liens vers des sites tiers peuvent vous rediriger vers des sites qui ne sont pas affiliés à Lit Cabane. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni des produits ou services qu'ils proposent. Les réclamations concernant ces produits ou services doivent être adressées à ces tiers.

Article 8 – Commentaires, suggestions et autres propositions

Si vous nous envoyez, à notre demande ou spontanément, des idées, suggestions ou propositions, par e-mail ou autrement (les « commentaires »), vous nous autorisez à les utiliser pour faire évoluer la boutique. Nous ne les publions pas sans votre accord et ne sommes pas tenus d'y répondre.

Vous vous engagez à ce que vos commentaires ne portent pas atteinte aux droits de tiers, ne contiennent aucun contenu illicite ni aucun code malveillant, et à ne pas utiliser une fausse adresse e-mail ou une fausse identité. Vous êtes responsable du contenu de vos commentaires.

Article 9 – Données personnelles

Les données personnelles que vous transmettez sur la boutique sont régies par notre politique de confidentialité.

Article 10 – Utilisations interdites

En plus des interdictions prévues par les Conditions, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à commettre des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour enfreindre toute loi ou réglementation applicable ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, insulter, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine, de son âge ou d'un handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible de nuire au fonctionnement du Service, d'un autre site ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer des messages non sollicités, pratiquer l'hameçonnage ou extraire automatiquement le contenu du site ; (j) à des fins obscènes ; (k) pour contourner les mesures de sécurité du Service, d'un autre site ou d'Internet.

Nous pouvons suspendre votre accès au Service en cas d'utilisation interdite.

Article 11 – Garanties et limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que l'utilisation du site sera ininterrompue ou exempte d'erreurs. Le site peut être momentanément indisponible, notamment pour maintenance.

Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil. Ces garanties ne peuvent pas être exclues, et la réserve du paragraphe précédent ne les concerne pas.

Lit Cabane n'est pas responsable des dommages causés à votre matériel lors de l'accès au site lorsqu'ils résultent de l'utilisation d'un matériel inadapté, d'un virus ou d'une défaillance du réseau Internet.

Le montage, l'utilisation et l'entretien des produits doivent respecter la notice fournie et les indications figurant sur la fiche du modèle.

Rien dans les Conditions ne limite les droits que vous tenez de la loi, notamment en matière de garanties légales et de responsabilité du fait des produits défectueux (articles 1245 et suivants du Code civil).

Article 12 – Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes responsable des préjudices causés à Lit Cabane, à ses prestataires ou à des tiers du fait d'une utilisation du site contraire aux Conditions ou à la loi, ou d'une atteinte aux droits d'un tiers.

Article 13 – Dissociabilité et intégralité de l'accord

Si une disposition des Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle s'applique dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable est réputée dissociée des Conditions, sans affecter la validité des autres dispositions.

Le fait de ne pas exercer ou de ne pas faire appliquer un droit ou une disposition des Conditions ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les Conditions, avec les politiques publiées sur le site et nos conditions générales de vente, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation du Service. En cas de doute, elles s'interprètent dans le sens le plus favorable au consommateur (article L.211-1 du Code de la consommation).

Article 14 – Résiliation

Les obligations nées avant la date de résiliation restent en vigueur après celle-ci.

Les Conditions s'appliquent tant que vous utilisez le site. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en cessant d'utiliser le site.

En cas de manquement grave aux Conditions, nous pouvons suspendre ou interrompre votre accès au Service. Les commandes déjà validées restent régies par nos conditions générales de vente.

Article 15 – Loi applicable

Les Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction de son lieu de domicile ou toute autre juridiction compétente. Pour un litige lié à une commande, les modalités de réclamation et de médiation sont décrites à l'article 17 de nos conditions générales de vente.

Article 16 – Coordonnées

  • Boutique : Lit Cabane
  • Société éditrice : [À COMPLÉTER : raison sociale et forme juridique]
  • Adresse du siège : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
  • Immatriculation : [À COMPLÉTER : numéro d'immatriculation]
  • TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire]
  • E-mail : info@atielys.com
  • Hébergeur : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Les informations sur la collecte et le traitement des données personnelles figurent dans notre politique de confidentialité.