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Client : toute personne physique capable au sens des articles 1145 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes mentions légales.
Site : la boutique en ligne Lit Cabane.
Prestations et Services : le Site met à disposition des Clients un catalogue de lits cabane, lits superposés et mezzanines, lits enfant, matelas, linge de lit, tours de lit, déco et lumière, proposés à la vente en ligne.
Contenu : ensemble des éléments constituant l'information présente sur le Site, notamment textes, images et vidéos.
Informations clients : ci-après « Information(s) », l'ensemble des données personnelles susceptibles d'être détenues par Lit Cabane pour la gestion des commandes et de la relation client.
Utilisateur : internaute se connectant au Site ou l'utilisant.
Informations personnelles : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (article 4 du règlement (UE) 2016/679).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement général sur la protection des données (RGPD, règlement (UE) 2016/679).
Lit Cabane est le nom commercial de [À COMPLÉTER : raison sociale et forme juridique].
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
[À COMPLÉTER : directeur de la publication] — info@atielys.com
Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
E-mail : info@atielys.com. Délai de réponse : sous 24 h ouvrées, du lundi au vendredi.
Le Site constitue une œuvre de l'esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après et dans nos conditions d'utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le Site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Lit Cabane, qui s'efforce alors d'en informer les utilisateurs à l'avance. Le Site est mis à jour régulièrement sous la responsabilité du directeur de la publication. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment ; elles s'imposent à l'utilisateur, qui est invité à s'y référer régulièrement.
Le Site a pour objet la présentation et la vente en ligne des produits Lit Cabane : lits cabane, lits superposés et mezzanines, lits enfant, lits au sol, lits avec tiroir ou gigogne, matelas et linge de lit, tours de lit, déco et lumière.
Lit Cabane s'efforce de fournir sur le Site des informations précises. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations, sans préjudice des garanties légales dues sur les produits vendus.
Les informations figurant sur le Site sont susceptibles d'évoluer. Les caractéristiques de chaque produit figurent sur sa fiche : reportez-vous à la fiche du modèle avant de commander.
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L'hébergeur peut interrompre le service d'hébergement, notamment à des fins de maintenance, d'amélioration de ses infrastructures ou en cas de défaillance de celles-ci.
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